Gestion contractuelle des Marchés Publics

Introduction
o La Signature, la notification et l’Ordre de Service
o Sous-traitant
o Co-traitant

Les pièces constitutives des marchés publics
o CCAG et CCAP
o Liste, priorité

La détermination du prix du marché
o Prix unitaires/prix forfaitaires
o Clauses incitatives
o Prix définitif et prix provisoire
o Prix ferme, actualisable, révisable
o Les avances

Les modifications du marché
o OS,
o Avenants
o Décision de poursuivre

Délais d’exécution
o Définir un planning contractuel
o Prolongation des délais, ajournement des travaux
o Pénalités de retard

Variation de la masse des travaux
o Travaux supplémentaires, en moins-value, modificatifs
o Conséquence des variations, coûts et délai, décision de poursuivre
o Suivi du chantier

Assurer la traçabilité du déroulement du chantier
o Comptes rendus de chantier, courriers
o Situation
o DGD
o Constat et photos
o Validité des mails

Réception des travaux
o Opérations préalables
o Droit à la réception