old Gestion et suivi Marchés PUBLICS et PRIVE – 1 jour soit 7 heures

1 – La norme P 03 001 Son domaine d’application

• La définition d’un marché privé
• Connaître les autres intervenants, leurs rôle et leurs pouvoir : maître d’œuvre, Coordonnateur SPS, bureau de contrôle…
• Les travaux concernés
• La norme

2 – Gestion et suivi des travaux

• Ordre de service prescrivant de commencer les travaux
• Pièces constitutives du marché
• Formalités préalable au démarrage des travaux
• Avance forfaitaire de démarrage
• Retenue de garantie
• Pénalités de retard
• Délai de production des documents
• Le compte prorata
• La situation de travaux
• Le décompte général et définitif
• Les délais de paiement
• La réception ( date d’achèvement des travaux, les opérations préalables à la réception, la décision de réception et le PV de levée des réserves)
• Sous-traitants